DECISIONS DU MAIRE

ANNEE 2023

Décision n°2023/26 du 18 décembre 2023 – Signature d’un contrat de travail, par l’intermédiaire du GUSO, avec M. Yoann VIGNOT, pour une prestation technique lors du marché de noël de FONTENAY-LE-VICOMTE (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/25 du 17 novembre 2023 – Signature d’un contrat de prestation de service entre la commune de FONTENAY-LE-VICOMTE et l’association CHEVANNES, PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT pour la tournée du père noël sur son traineau illumé (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/24 du 16 novembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association ADMR (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/23 du 30 octobre 2023 – Signature d'une convention d’utilisation ponctuelle de la salle polyvalente « les vignes » à l’occasion du repas de fin d’année de l’association LA BOULE FONTENOISE (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/22 du 27 octobre 2023 – Signature d’un contrat de coréalisation entre la Commune de Fontenay-le-Vicomte et la Compagnie ATELIER DE L’ORAGE pour le spectacle des HIVERNALES 2024 (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/21 du 25 octobre 2023 – Signature d'une convention d’utilisation ponctuelle de la salle polyvalente « les vignes » à l’occasion de l’assemblée générale de l’association PECHE X-FAB/IBM (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/20 du 9 octobre 2023 – Signature d'une convention d’utilisation ponctuelle de la salle polyvalente « les vignes » pour la bourse du modélisme ferroviaire de l’association CLUB FERROVIAIRE FONTENOIS (publié le 27 décembre 2023)

Décision n°2023/19 du 28 septembre 2023 – Conclusion d’un marché public sans publicité ni mise en concurrence avec le GROUPE SACPA pour la gestion de la divagation des carnivores domestiques dans le domaine public et la gestion de la fourrière animale (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/18 du 27 septembre 2023 – Convention de mise à disposition, à titre gracieux, d'un local communal à l’association CLUB FERROVIAIRE DE FONTENAY (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/17 du 22 septembre 2023 – Convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente "Les Vignes" à l’association FONTENAY ARTS (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/16 du 21 septembre 2023 – Convention de mise à disposition, à titre gracieux, d'un local communal et de la salle polyvalente "Les Vignes" à l’ASSOCIATION SPORTIVE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (ASFV) (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/15 du 15 septembre 2023 – Convention de mise à disposition, à titre gracieux, d'un local communal à l’association LA BOULE FONTENOISE (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/14 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association L'ILE AUX ENFANTS (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/13 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association LA MAHENO COMPAGNIE (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/12 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association GYM D'ENTRETIEN VAL D'ESSONNE (GEVE) (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/11 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association ENERGIC'GYM (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/10 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association KRISAOR DANSE MODERNE (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/09 du 15 septembre 2023 – Avenant à la convention de mise à disposition, à titre gracieux, de la salle polyvalente « Les Vignes » à l’association AROMEA (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/08 du 3 juillet 2023 – Signature d’un contrat avec l’association « SESAME » pour la mise à disposition de personnel (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/07 du 23 juin 2023 – Signature d'un contrat de travail, par l’intermédiaire du GUSO, avec M. Yoann VIGNOT, pour une prestation technique lors de la fête du village à Fontenay-le-Vicomte (publié le 2 octobre 2023)

Décision n°2023/06 du 14 mars 2023 – Adhésion à l'association ESSONNE DEVELOPPEMENT (publié le 18 avril 2023)

Décision n°2023/05 du 1er mars 2023 – Signature d'une convention de co-maîtrise d'ouvrage entre le SMOYS, le SIARCE et la Commune de Fontenay-le-Vicomte (publié le 18 avril 2023)

Décision n°2023/04 du 22 février 2023 – Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux d’isolation thermique et d’éclairage intérieur dans 5 classes et la salle de motricité de l’école de Fontenay-le-Vicomte (publié le 18 avril 2023)

Décision n°2023/03 du 21 février 2023 – Signature d'un contrat d'entretien pour les installations d'arrosage et hydraulique du stade municipal avec la société BOTANICA (publié le 18 avril 2023)

Décision n°2023/02 du 24 janvier 2023 – Signature d’un contrat de travail, par l’intermédiaire du GUSO, avec M. Yoann VIGNOT, pour une prestation technique pour le spectacle des Hivernales à Fontenay-le-Vicomte (publié le 17 février 2023)

Décision n°2023/01 du 14 janvier 2023 – Signature d’un contrat de travail, par l’intermédiaire du GUSO, avec M. Yoann VIGNOT, pour une prestation technique lors de la cérémonie des vœux à Fontenay-le-Vicomte (publié le 17 février 2023)